Mentions légales 

Copyright © 2012 AX-design - tous droits réservés

Conception/Webmaster :

AX-design - Alexandre RIO

APE : 6201Z - Siren : 538 839 911

12 rue de la Rabine

56690 Landaul

0673735867

Hébergement/Nom de domaine :

OVH.com

RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045

APE : 6202A

2 rue Kellermann

59100 Roubaix 

Responsable de publication :

Arnaud Le Penne

Conditions de services :

Les sites internet d'AX-design sont destinés aux petites structures du Morbihan,  et se réserve le droit de refuser certaines demandes, pour différents motifs.

AX-design, était prestataire pour la création du site, n'est donc en aucun cas responsable du contenu du site et de son usage. Le site est la propriété du dit client après paiement complet de la prestation.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Alexandre RIO. AX-design s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel. Les tarifs peuvent être soumis à toutes modifications.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, AX-design se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.

Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.

Clause d'exclusion de responsabilité :

AX-design assure le suivi de ses sites internet, selon la durée prévue à la formule. Une sauvegarde de la base de donnée est effectuée mais ne sera utilisée qu'en cas de force majeure.

Ainsi, les problèmes engendrés par une mauvaise manipulation du panneau d'administration, par le client, seront facturés, selon la durée passée pour résoudre ces erreurs.